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Éditeur du site

DRANER.COM (enseigne), éditeur du site et de la marque 123-SMS.net.

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Commercialisation et facturation du service

Le service 123-SMS est commercialisé et facturé par CLIC-EVENT.com SARL au capital de 20 000 euros.

Siège social : 65 rue de la Libération, 38300 Bourgoin-Jallieu, France
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RCS Vienne : 429 452 444
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E-mail : contact@123-sms.net

Les conditions générales de vente précisent l'identité du prestataire contractant et les modalités du service.

Direction de la publication

Directeur de la publication : Marc Renard.

Hébergement

Le site et les bases de données sont hébergés par :

OVH SAS (bases de données) — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — tél. +33 9 72 10 10 07
Hetzner Online GmbH (site) — Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne — tél. +49 9831 505-0

Propriété intellectuelle

Les textes, marques, logos, graphismes, documents et logiciels présents sur ce site sont protégés. La marque et le site 123-SMS.net sont la propriété de DRANER.COM. Toute reproduction ou adaptation, totale ou partielle, nécessite l'autorisation écrite préalable de l'éditeur, sauf exception légale. Les exemples de code publiés sous licence MIT restent librement réutilisables dans les conditions de cette licence.

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L'éditeur veille à l'exactitude des informations publiées mais ne garantit pas l'absence d'erreur ou l'accessibilité permanente du service. L'utilisateur reste responsable de l'usage qu'il fait des informations et services proposés.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige : CM2C (Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice), 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris — cm2c.net. Le litige doit préalablement avoir fait l'objet d'une réclamation écrite auprès de notre service client (contact@123-sms.net).

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